mutation 2011/2012

Bonjour à tous en particulier...
Qui connait les délais de mutation dans le cadre des équipes DR?
Merci pour vos réponses

Le 30 Novembre 2011.

Sûr de toi ?

30 novembre,

règlement généraux article C3.3 (page 37 du fichier pdf)

Citation :

C.3.3 LES TRANSFERTS DE CLUB
Un licencié est libre de changer de club du 1er
octobre au 30 novembre, sur simple présentation au club
d’accueil, du certificat de radiation.
A partir du 1er
décembre, la demande de transfert doit être faite par écrit au président de ligue (d’origine)
accompagnée d’une copie du certificat de radiation délivrée par le club d’origine.
Si l’accord écrit est donné à l’intéressé, celui-ci remet les pièces nécessaires au président du club
d’accueil qui peut alors accepter l’adhésion. Le président informe le trésorier de ligue (d’accueil) de la
validité du transfert en lui adressant les justificatifs, afin qu’il puisse procéder à l’enregistrement du
transfert.
Il appartiendra au club d’accomplir les formalités d’usage et le cas échéant, le paiement des cotisations
correspondantes, pour que le licencié obtienne sa nouvelle licence.
Le transfert après le 30 novembre permet à l’archer de tirer en individuel pour son club, mais ne permet
d’entrer dans la composition d’aucune équipe de son nouveau club, quelle que soit la discipline concernée.
Toute prise de licence d’un archer étranger dans un club français après le 30 novembre, est considérée
comme un transfert.

Cependant, la règle sportive sur la composition des Equipes ne s'applique pas aux DOM/TOM.

Pénalité : une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1,
la D2 et la « DR Excellence » (arc classique et arc à poulies). Pour toutes les autres compétitions par
équipe quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être qualifiée ou sélectionnée la
saison suivante.

.....

Cas particuliers : les demandes exceptionnelles de dérogation pourront être adressées à la Fédération.
Le Bureau Directeur de la FFTA se réserve le droit de déroger après avis de la Commission Sportive
Nationale.

Voila, c'est clair.

Merci à tous, et à Archy pour ses précisions on ne peut plus exactes.
Tirez en paix , Amen....

tva signer où?

klaki a écrit:

tva signer où?

en bas à droite du chèque ??? ....................

Amen

Guiguy a écrit:

Amen

Ouais Guiguy il y en a peut-être qui craigne l'arrivée de certains et qui préfère partir avant

Bien plus complexe...

Et ne sera pas argumenter sur la place public...

envoi mp

klaki a écrit:

envoi mp

pareil !!!